vendredi 22 novembre 19h00 Conseil Municipal

Dans la salle voutée de la Mairie se tiendra le 22 novembre 2013 à 19h00 le conseil municipal

En voici l'ordre du jour.

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2013

Ordre du Jour :

I - Approbation du compte-rendu de la séance du 25 Octobre 2013

II - Compte-rendu des délégations du Maire

III - Général

Proposition de dénomination de la piscine Est de Clermont communauté

Convention de prestations de services avec la commune de Cournon d’Auvergne

IV – Débat d’Orientation Budgétaire

 V -  Finances

            1 – Charges locatives des locataires de la commune.

            2 – Fixation des tarifs 2014 droits de place.

            3 – Fixation des tarifs 2014 concessions du cimetière.

VI - Environnement

1 – Avis sur la révision du plan de protection de l’atmosphère (P.P.A) de l’agglomération clermontoise.

VII - Urbanisme

            1 – Déclarations d’intention d’aliéner et droit de préemption.

            2 – Avis sur l’acquisition de parcelles par Clermont communauté secteur la Rochelle

VIII - Travaux

1 – Demande de subvention au Conseil Général au titre de la répartition du produit des amendes de police.

2 – Maison du citoyen – avenant n° 1 – Lot n° 6 – Entreprise FAURE Régis et Fils.

IX - Questions diverses